Site Internet FFAMH : www.hemochromatose.org
Mentions Légales
Propriétaire du site
Fédération Française des Associations de Malades de l’Hémochromatose (FFAMH)
Adresse du siège social :
60 Rue du Rendez-vous – 75012 Paris
Présidente : Brigitte Pineau
N° SIRET : 51021413300025
Déclaration initiale à la sous-préfecture de Palaiseau : 20 février 2006
Publication au JO Associations : 25 mars 2006
Courriel : [email protected]
Site internet : www.hemochromatose.org
Hébergement du site :
OVH France
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Conception du site :
YES!Design
9 Chemin du Poudeirac
06650
OPIO
+33 6 95 67 32 77
Droits d’auteur – propriété intellectuelle :
Le présent site est la propriété de la Fédération Française des Associations de Malades de l’Hémochromatose qui en est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’ensemble du site : images – photographies – textes – design – slogans – présentations animées sonores ou non – ainsi que tous dossiers intégrés dans le site sont la propriété de la FFAMH ou de tiers ayant autorisé la fédération à les utiliser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique du contenu du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les reproductions doivent être utilisées à des fins d’information, ne pas être modifiées ni altérées.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit , de tout ou partie du site , de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Fédération Française des Associations de Malades de l’Hémochromatose est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Garanties et responsabilités sur le contenu du site :
Outre ses objets statutaires, la fédération a pour mission : l’information – la prévention – l’aide aux malades, le dépistage de la maladie.
Le site Web témoigne de notre volonté d’information et accompagnement du malade, c’est pourquoi nous mettons tout en œuvre pour afficher un contenu fiable. Nous disposons d’un comité de rédaction comprenant un comité d’experts scientifiques lequel valide les articles avant publication. Toutes les informations disponibles sur le site sont fournies à titre purement indicatif et sans pour autant garantir que le contenu réponde aux besoins de l’utilisateur, ni que le contenu soit à jour.
La FFAMH ne garantit pas que son site puisse être exempt d’inexactitudes, d’erreurs de transcription, ou d’omissions. Celles-ci peuvent être modifiées sans préavis et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
Liens avec d’autres sites :
Le site Web de la FFAMH est susceptible de fournir des liens vers d’autres sites en rapport avec ses objectifs et missions, mais nous attirons l’attention sur le fait que la FFAMH n’exerce aucun contrôle s’agissant du contenu des sites tiers accessibles sur son site et décline toute responsabilité quant au contenu et l’usage qui peut en être fait.
Collecte des données personnelles : CNIL Dispense N° 8 – Délibération N° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération N° 2006-130 du 9 mai 2006.
Les informations recueillies par la fédération sont nécessaires pour l’adhésion ou le versement d’un don. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’a fédération. En application de l’article 39 et suivant de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à Brigitte Pineau, Présidente de la FFAMH. Adresse du siège social : 60 Rue du Rendez-vous – 75012 Paris.
Visite de l’internaute sur le site :
La Fédération Française des Associations de Malades de l’Hémochromatose – FFAMH – considère que le visiteur de ce site a pris connaissance et bien compris les mentions légales, qu’il dispose des facultés de comprendre ce qui est développé sur le site et que son matériel lui permettant d’afficher le site est en parfait état de marche. La FFAMH ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus … etc.
Fait à Paris, le 15 décembre 2012
– Je souhaite adhérer à France Fer Hémochromatose